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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 123
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123. Les pompes à chaleur autonomes pour le refroidissement doivent être conformes aux exigences de la norme CAN/CSA-C273.3-M91, Performance Standard for Split-System Central Air-Conditioners and Heat Pumps.
D. 89-83, a. 123; D. 1211-92, a. 18.
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